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Version 2026-09-16.r8.3Corpus juridique legal-corpus-sha256:9f3330e4c234b4b3bd2a5b843fccd09af8c5d574b253034d87ce7bf1095c9d42

CHARTE VALTYX

Charte Valtyx Atelier Livre

1. L’auteur garde le contrôle

Aucune réécriture silencieuse du manuscrit. Les propositions, transformations et publications restent sous décision utilisateur.

2. IA transparente

L’interaction avec une IA est identifiable. OpenAI et Mistral sont les routes génératives de lancement approuvées.

3. Sans IA

Le profil Sans IA bloque l’envoi du manuscrit aux fournisseurs IA.

4. Automatisation

L’accompagnement automatique est opt-in et désactivable par module selon les droits du plan.

5. Données

Les données servent à fournir, sécuriser, facturer et assister le service ; pas de revente publicitaire ni d’entraînement de modèles Valtyx avec les manuscrits clients.

6. Sauvegarde et reprise

Les modifications enregistrées doivent pouvoir être reprises après une interruption. Une issue fournisseur incertaine bloque les répétitions susceptibles de doubler une opération ou un coût.

7. Export et portabilité

L’auteur peut exporter les données et fichiers proposés par son offre. Les formats doivent être contrôlés avant diffusion ou impression.

8. Propriété intellectuelle

L’auteur garantit disposer des droits nécessaires sur les textes, images, polices et sources importés. Valtyx ne revendique pas la propriété du manuscrit.

9. Sécurité et assistance

Les accès sont personnels. Toute activité suspecte, vulnérabilité ou contenu illicite doit être signalé à l’assistance sans publier de secret.

10. Publication

Valtyx ne se substitue pas à l’auteur, l’éditeur, l’imprimeur ni au conseil juridique. Les contrôles automatiques réduisent les risques mais ne garantissent pas l’absence totale d’erreur ni l’acceptation par un tiers.

VALTYXDes outils conçus pour accompagner les auteurs de l’écriture à la publication.© 2026 Valtyx

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